Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F O R M A G U A
F-TEC INDUS S.A.

Numéro de dépôt :
97674757
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque F O R M A G U A

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) F-TEC INDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F O R M A G U A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F-TEC INDUS domicilié(e) Technoparc du Pays de Gex, Rue Gustave Eiffel, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 727 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F-TEC INDUS S.A. - France.

La marque F O R M A G U A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F O R M A G U A est expirée depuis le 17 avril 2007.

F-TEC INDUS a également déposé les autres marques suivantes : REDUCELF , MDWP , OCEANEF , ODOMAT


F-TEC INDUS S.A. - Technoparc du Pays de Gex, Rue Gustave Eiffel, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France - SIREN 391727518


F-TEC INDUS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Eau potable destinée à la consommation humaine, produite à partir d'eau de surface ou d'eau souterraine polluée, traitée et embouteillée dans un centre d'apprentissage. Service d'apprentissage destiné à la formation aux métiers de l'eau et de l'environnement dans lequel le travail pratique s'effectue sur des machines qui produisent de l'eau potable par traitement d'eaux de surface et d'eaux souterraines polluées

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.